Honoraires de prises de vues
Tarif horaire : 45,00 € H.T. après 20 heures 56,00 € H.T. + frais techniques
Tarif ½ journée : 180,00 € H.T. + frais techniques
Tarif la journée : 350 € H.T. + frais techniques
Reportage sur plusieurs jours sans retour au domicile : 444,00 € H.T. + frais de déplacement
Frais de déplacement
Frais de déplacement 0,50 € H.T. du km audelà de 25 km de Landivisiau
Autres frais sur justificatif
Frais de post production par photographie
Traitement des photographies au format RAW : 1,50 € H.T.
Nettoyage et retouche simple : 3,75 € H.T., complexe sur devis
Détourage des photographies :
complexité 1 : 2,00 € H.T.
complexité 2 : 4,00 € H.T.
complexité 3 : 6,00 € H.T.
complexité 4 : 10,00 € H.T.
très complexe : sur devis
Droit d'auteur
Licence d'utilisation dans le monde entier et pendant 50 ans, sauf : affiche 4x3, publicité nationale, produits à le revente comme cartes de voeux, calendriers..., forfait de 7,20 € H.T. par photographie.
La licence est accordée pour une entité juridique exclusivement, sans aucune rétrocession ou prêt à autrui (personne morale ou physique). Une licence supplémentaire peut être accordée pour une utilisation par vos clients, filiales ...
Des offres spéciales
Prises de vue en numérique, hors frais technique, frais de déplacement, photographies fournies sur CD.
Fleuriste – Horticole – Pépiniériste
½ journée, minimum de 20 photographies sur un fond blanc, 9,30 € H.T. par photographie, temps estimé par photographie 10 minutes. La photographie supplémentaire : 8,40 € H.T.
la journée, minimum de 40 photographies sur un fond blanc, 8,40 € H.T. par photographie, temps estimé par photographie 10 minutes. La photographie supplémentaire : 7,60 € H.T.
Restaurant – Boulangerie – Pâtisserie – Traîteur
½ journée, minimum 10 photographies sur un fond blanc, 19,95 € H.T. par photographie, temps estimé par photographie 20 minutes. La photographie supplémentaire : 17,95 €
la journée, minimum 20 photographies sur un fond blanc, 17,95 € H.T. par photographie, temps estimé par photographie 20 minutes. La photographie supplémentaire : 16,25 €
Hôtel
La ½ journée, minimum 15 photographies : reportage, chambres... , 25,20 € H.T par photographie, temps estimé par zone géographique 45 minutes. La photographie supplémentaire : 22,70 € H.T.
La journée, minimum 30 photographies : reportage, chambres... , 22,70 € H.T par photographie, temps estimé par zone géographique 45 minutes. La photographie supplémentaire : 20,40 € H.T.
Constructeur de pavillons
La ½ journée, minimum 16 photographies : extérieur et intérieur, 32,25 € H.T par photographie, temps estimé par zone géographique et pavillon 1 heure . La photographie supplémentaire : 29,10 € H.T.
La journée, minimum 32 photographies : extérieur et intérieur , 29.10 € H.T par photographie, temps estimé par zone géographique et pavillon 1 heure. La photographie supplémentaire : 27,50 € H.T.
Portraits – Trombinoscope
La ½ journée, minimum 15 personnes à photographier sur un même lieu : 15,80 € H.T par photographie, temps estimé par personne 15 minutes. La photographie supplémentaire : 14,25 € H.T.
La journée, minimum 30 personnes à photographier sur un même lieu : 14.25 € H.T par photographie, temps estimé par personne 15 minutes. La photographie supplémentaire : 12,40 € H.T.
Packshots – Objets
La ½ journée, minimum 20 packshots ou objets à photographier sur un même lieu : 20,90 € H.T par photographie, temps estimé par packshot ou objet 10 minutes. La photographie supplémentaire : 18,80 € H.T.
La journée, minimum 40 packshots ou objets à photographier sur un même lieu : 18.80 € H.T par photographie, temps estimé par packshot ou objet 10 minutes. La photographie supplémentaire : 17,10 € H.T.
La photographie de bijoux, d'objets métallique et d'objets en verre, le temps de prise de vue est augmenté de 50 %
CONDITIONS DE VENTE
Les œuvres photographiques sont protégées par la loi du 11 Mars 1957 et toutes lois ultérieures sur la propriété littéraire et artistique et la loi du 17 Juillet 1970 sur les droits de la personne et de son image. De ce fait, les documents photographiques prêtés par STUDIO COMMUNICA ne peuvent être utilisés sous quelque forme que ce soit et en quelque lieu que ce soit sans notre accord écrit préalable (bon de commande accepté par nous) précédant la facturation et sous réserve des conditions faisant l'objet du contrat.
STUDIO COMMUNICA diffuse des œuvres photographiques, gère les droits de reproduction et de représentation de ces œuvres dont elle est titulaire par cession ou mandat et a pouvoir des auteurs qu'elle représente pour assurer et défendre leurs intérêts sur leurs œuvres.
1 - COMMANDE
Les travaux seront exécutés après réception d'un bon pour accord du devis signé fourni. Le retour du devis signé par le client implique qu'il ait pris connaissance des conditions générales de vente fournies au dos de ce dernier et qui vaut acceptation.
Les prestations d'auteur se décomposeront et seront facturées ainsi :
a. Prestation du photographe :
. Rémunération de la prise de vues,
. Frais techniques : consommables, traitement des films, fourniture de fichiers
. Frais de déplacement
. Droit de reproduction
b. Frais de mise en œuvre de la photo :
. Prestation du modèle, frais divers d’autorisation
. Décor
. Moyens techniques : hélicoptère, fabrication spéciale…
c. Documents fournis pour archives :
. Fichiers TIFF RVB sur CD, nous gardons 5 ans les fichiers numériques sans garanties de problèmes ou d'erreur techniques. Nous conseillons à nos clients de faire des duplis de sauvegarde. En cas de destruction des fichiers numériques ou à des impossibilités de lecture suite à des changements technologiques, STUDIO COMMUNICA ne sera pas tenu responsable et on ne pourra pas lui demander un dédommagement.
d. Exécution du travail :
Les sujets à photographier devront être sans défaut. Les frais de retouches importantes seront facturés sur devis.
La durée du travail est indiquée sur le devis, les événements de cas de force majeure, défection d'un mannequin, manquement d'un fournisseur, pannes de matériel, de distribution électrique, les conditions atmosphériques, les grèves et tous désordres sociaux suspendent les obligations de Studio Communica sans mettre fin au contrat et n'engagent pas sa responsabilité.
En cas d'annulation en cours de réalisation des travaux, il sera facturé à la hauteur des frais engagés pour la mise en œuvre (facturation au prorata) et du temps consacré du photographe (minimum 50% de la prestation). Tous travaux supplémentaires non prévus au devis seront facturés en sus.
Toutes les prestations feront état soit d'un bon de commande, soit d'un contrat de cession des droits et/ou d'une facture cession.
Selon le montant des frais, une avance ou le paiement de ceux-ci peut être demandé (à la commande).
Les négatifs, diapositives et fichiers RAW sont l'entière et pleine propriété de Studio Communica (tous formats ou couleurs confondus). Des duplicatas d’Ekta ou tirages papier pourront être fournis et facturés au client. Ces supports engageront sa responsabilité de sauvegarde de l’image, dégageant la responsabilité du photographe en tous cas.
e. Objets de valeur
Le client devra assurer les objets, tableaux , sculptures de valeur ou communiquer a STUDIO COMMUNICA leur valeur afin de les assurer. Studio Communica annexera la police d'assurance avec le devis et devra être paraphé par le client. STUDIO COMMUNICA et son équipe ne seront pas tenu responsables en cas de casse ou de vol.
2 – DROITS DE REPRODUCTION, MENTION DU NOM
Les clichés photographiques de STUDIO COMMUNICA sont pour une ou plusieurs utilisations indiquées sur le devis, facture ou autre document écrit par STUDIO COMMUNICA ou l'auteur des photographies. Ils ne peuvent en aucun faire l’objet d’une commercialisation expresse ou d’une revente sans l’autorisation de l’auteur. Ainsi toute cession, rétrocession, location, et tout prêt à un tiers de photographie ou de document dérivé (typon, dupli, internégatif, CD, etc.) à titre onéreux ou gratuit sont interdits sans l'accord écrit de STUDIO COMMUNICA
<Toutes les images sont Copyright “ Photo © Gérald LEMARTINEL ” et la mention du nom est obligatoire et devra figurer en regard de chaque utilisation et si possible au plus près de la reproduction. L'absence de signature, la signature erronée ou la signature non identifiable, donnera lieu au paiement d'une indemnité au moins égale au double du montant des droits notifiés. Toutes ces dispositions sont réglementées par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle.
3 - AUTORISATION DES TIERS
La communication et l'utilisation des photographies sont indépendantes des droits des tiers (auteur et/ou propriétaire des œuvres ou biens représentés et personnes figurant sur les photographies en particulier) auxquels l'utilisateur doit s'adresser directement pour obtenir les autorisations nécessaires de publication, de reproduction et de représentation, à défaut de les obtenir par le biais du photographe. En cas de litige, la responsabilité de l'utilisateur des photographies est totalement engagée.
4 – UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES
A - La communication et l'utilisation (reproduction - représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loi n°92-597 du 1er juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle.
B - La communication des documents ne constitue pas une autorisation de reproduction. Cette autorisation ne sera acquise qu'au reçu par le photographe du contrat de cession daté et signé et/ou d'une note de cession de droits d'auteur dûment réglée.
C - Le client ou l'utilisateur est seul responsable, vis-à-vis du photographe de toute perte ou détérioration imputable au tiers auquel il a confié ses travaux et/ou l'acheminement (aller et/ou retour) des photographies (transporteur, la Poste...) ; toute limitation ou exclusion de responsabilité étant inopposable au photographe.
D - Le photographe décline toute responsabilité en cas de non-respect des légendes fournies. Dans le cas où l'article d'accompagnement ou la légende sont seuls diffamatoires, la responsabilité du diffuseur, de l'éditeur et de l'auteur de l'écrit est en cause, à l'exclusion de celle du photographe.
E – STUDIO COMMUNICA ou le photographe peut utiliser les photos qu'il a prises lors d'un travail, pour son book papier et Internet, sauf clause de confidentialité signée au préalable avec le client.
5 - PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Tous les prix sont hors taxes majorés d'une TVA à 19.6%. Les factures sont payables à 30 jours francs date d'expédition, net sans escompte, soit par chèque, mandat ou virement administratif.
L'utilisation des photographies est interdite sous peine du délit de contrefaçon, conformément à la loi du 12 mars 1980 et loi 1 juillet 1992 du code de la Propriété Intellectuelle, les travaux livrés restent la propriété de STUDIO COMMUNICA jusqu'à leur complet règlement.
6 - RECLAMATION ET JURIDICTION :
Le client accepte le fait que des divergences de couleur ou de contraste sont possibles du fait des limitations techniques (écran, imprimante non calibrés du client notamment)
En cas de différents ou de contestations vous devez adresser vos réclamations sous 48 heures après livraison des travaux et toujours préférer une conciliation amiable avant recours devant le tribunal de BREST
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